Organisme distinct
Witrynaplus concentrés et regroupés dans un organisme unique. Sommaire 1. Présentation des modèles d’organismes de lutte contre la corruption 2. Avantage et inconvénients des organismes de lutte contre la corruption centralisés et spécialisés 3. Dispositions institutionnelles de décentralisation 4. La coordination : un défi commun 5. WitrynaDe très nombreux exemples de phrases traduites contenant "organisme unique" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises.
Organisme distinct
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WitrynaLa FQSG est un organisme subventionné par le ministère de la Culture et des Communications du Québec et hébergé gracieusement par Bibliothèque et Archives nationales du Québec. ... afin de transformer le Conseil de généalogie de la Fédération des sociétés d’histoire du Québec en un organisme distinct entièrement consacré au ... WitrynaR. Si vous ne pouvez muter une personne à l'emploi d'un organisme distinct, vous pouvez procéder à une nomination conformément à vos pouvoirs de nomination …
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WitrynaAinsi, tous les organismes distincts syndiqués sont tenus d'obtenir un mandat de négociations collectives du président du Conseil du Trésor par l'entremise de la …
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